https://ffct-centre.org
Accueil > Mots-clés > Dossiers >
Déclaration de randonnées et cerfaPrendre le bon CERFA (Au vu des erreurs de formulaire qui se produisent ça et là...!)
RÈGLEMENT TYPE DES ORGANISATIONS DE CYCLOTOURISME EN FRANCERèglement validé le 9/11/2007 par le ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, après avis du ministère de l’Intérieur.
Une tentative de définir les pratiques possibles proches du tourisme...
Références des textes légaux appliqués article R 33’1.13 du Code du sport, articles 67, 68 et 69 de l’arrêté du 1er décembre 1959. envoi du dossier de déclaration par voie électronique, postale ou au (...)
Règlement agréé par le ministère de l’Intérieur (sous-direction de la circulation et la sécurité routière) 18 mai 1998
Préambule
Le cyclotourisme est une activité sportive de loisir et de plein air, (...)
CONDENSÉ DESTINÉ AUX SERVICES PRÉFECTORAUX ET AUX ORGANISATEURS.
